Mentions légales

1. Présentation du site.

 

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.claratournay.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Tournay Clara - Clara Madeleine Tournay - Contact : clara.tournay@gmail.com 0699496407 - Adresse : 20 avenue de Wagram 75008 Paris.

 

Identification de l'entreprise : Tournay Clara - Clara Madeleine Tournay au capital social de € - SIREN : 827 515 206 - RCS ou RM : - Adresse postale : 20 avenue de Wagram 75008 Paris.

Directeur de la publication : Clara Tournay - Contact : clara.tournay@gmail.com.

Hébergeur : WIX 40 PORT DE TEL AVIV 99207 TEL AVIV JAFFA

Crédits :
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://www.claratournay.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.claratournay.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Clara Tournay , qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://www.claratournay.com est mis à jour régulièrement par Clara Madeleine Tournay . De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site https://www.claratournay.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Clara Madeleine Tournay s’efforce de fournir sur le site https://www.claratournay.com  des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https://www.claratournay.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.claratournay.com  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

 

5 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Tournay Clara - Clara Madeleine Tournay est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

6 - Limitations de responsabilité.

Tournay Clara - Clara Madeleine Tournay ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.claratournay.com/.

Tournay Clara - Clara Madeleine Tournay décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.claratournay.com/.

 

Tournay Clara - Clara Madeleine Tournay s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.claratournay.com/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Tournay Clara - Clara Madeleine Tournay se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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